Entente concernant le Plan global d’études : Griefs 2028-260 et 2019-286 - Encadrement aux études supérieures (22 novembre 2020)

Prolongation de la lettre d’entente no.7

Lettre d’entente RRUM article 6.08

Entente concernant l’enregistrement des cours en classes

Lettre d’entente 2020-01 : Modifications et suspensions de délais (4 juin 2020)

Lettre d’entendre 2020-02 : Année d’étude et de recherche - Article CP 7 (8 juin 2020)

Lettre d’entente 2020-03 : Prolongations d’engagement, octroi de permanence et promotions (22 juin 2020)

Lettre d’entente 2020-04 : Carrière professorale et appréciation de l’enseignement (22 juin 2020)

Lettre d’entente 2020-05 : Critère d’évaluation des dossiers de renouvellement, de permanence et de promotion (26 juin 2020)

Lettre d’entente 2020-06 : Propriété intellectuelle et droit à l’image (25 juin 2020)

Lettre d’entente 2020-07 : Prestation d’enseignement à distance et libertés universitaires (19 novembre 2020)

Lettre d’entente 2021-08 : Mesures de soutien

Lettre d’entente 2021-09 : Prolongation d’engagement pour le renouvellement, la promotion et l’octroi de permanence (6 avril 2021)

Lettre d’entente 2021-10 : Année d’étude et de recherche (Article CP 7) - 2e lettre (6 avril 2021))

Guide d’application (TP 2.03 et lettre d’entente no 13)

Diagramme du processus de reconnaissance des crédits d’encadrement

Grille de calcul automatisée des crédits d’encadrement (fichier Excel compressé)