23 août : Date à laquelle l’enseignement peut débuter (au plus tôt) (LE 1)

1er septembre : Début du trimestre automne et de l’année universitaire (RC 1.11)

31 décembre : Fin du trimestre d’automne (RC 1.11)

1er janvier : Début du trimestre d’hiver (RC 1.11)

30 avril : Fin du trimestre d’hiver (RC 1.11)

1er mai : Début du trimestre d’été (RC 1.11)

31 août : Fin du trimestre d’été et de l’année universitaire (RC 1.11)

1er juin : Début du calcul de l’année de service (RC 1.12)

31 août : La direction comptabilise les crédits d’encadrement au 31 août précédent l’attribution de la tâche et il les comptabilise dans une banque de crédit d’encadrement conformément à la clause TP 2.03 (TP 2.03 b) ii))

1er décembre : Date limite pour demander de transformer au plus 3 crédits d’encadrement en fonds de recherche et recevoir les sommes au plus tard le 1er février (LE 26)

1er juin : Date limite pour demander de transformer au plus 3 crédits d’encadrement en fonds de recherche et recevoir les sommes au plus tard le 1er août (LE 26)

1er février : Date limite à laquelle l’Université doit mettre à disposition le fonds de recherche provenant de la demande de transformation de crédit d’encadrement faite avant 1er décembre (LE 26)

1er août : Date limite à laquelle l’Université doit mettre à disposition le fonds de recherche provenant de la demande de transformation de crédit d’encadrement faite avant le 1er juin (LE 26)

15 mars : Date la plus tardive à laquelle le professeur fait état de sa charge de travail, propose une charge de cours et indique ses indisponibilités (TP 3.06a))

1er mai : Date limite pour remettre la mise à jour du CV (TP 3.06d))

1er mai : Date à laquelle la direction informe les professeurs de son plan de répartition de charge de cours (TP 3.06j))

15 mai : Date limite de la direction pour convoquer une assemblée pour discuter du plan de répartition des charges (TP 3.06k))

31 mai : Date limite pour aviser les professeurs de leur charge et de leur horaire (TP 3.06l))

TP 3.06 n) – La direction peut, en cours d’année universitaire, modifier la charge de cours au plus tard six (6) semaines avant le début du trimestre (professeur dispose ensuite d’une semaine pour indiquer qu’il n’est pas disponible)

TP 5.01 – Délai pour déposer une plainte au Comité de contestation de la charge : 10 jours ouvrables après la réception de la charge de cours attribuée ou de la décision de la direction concernant l’horaire

1er août : Date limite à laquelle l’Université met à disposition l’allocation de dépense professionnelle (pour l’année budgétaire qui va du 1er mai au 30 avril) (TP 4.03)

15 août : Date limite pour déposer une demande de renouvellement ou de promotion (CP 4.04 et CP 5.04)

15 septembre : Date limite exceptionnelle (après entente avec la direction) pour déposer une demande de renouvellement ou de promotion (CP 4.04 et CP 5.04)

CP 5.10 – Délai pour déposer un recours au comité de révision : 10 jours ouvrables

1er décembre : Date limite pour déposer une demande d’AER débutant le 1er juin suivant. Réponse de l’Université dans les 90 jours (CP 7.04)

15 avril : Date limite pour déposer une demande d’AER débutant le 1er janvier suivant. Réponse de l’Université dans les 90 jours (CP 7.04)

1er décembre : Date limite pour déposer une demande de congé de perfectionnement (CP 8.03)

1er mars : Date limite pour demander un renouvellement du congé de perfectionnement (CP 8.05) et date limite pour obtenir une réponse de la part de la direction concernant la demande (CP 8.03)

1er mai : Date limite pour obtenir une réponse de la part de la direction concernant la demande de renouvellement (CP 8.05)

1er juin : Augmentation de palier, le cas échéant (RE 1.03) et majoration des échelles selon RE 1.06 D)